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Informations liées au COVID-19

02/04/2020
Posté dans ATTAAC COVID-19 IEEAC Tous corps TSEEAC UNSA Aviation Civile

Comment mieux télétravailler ?
Documents sous le thème « Le B.A.-BA pour débuter ou vérifier ses bases de (télé)travail »


Fiche DGAFP :
Dans la continuité des fiches que nous avons précédemment diffusées, nous portons à votre connaissance une nouvelle fiche de la DGAFP


Réunion du CHSCT-R DGAC du 30 mars 2020

01/04/2020
Posté dans ATTAAC CHSCT COVID-19 IEEAC Tous corps TSEEAC UNSA Aviation Civile

Le CHSCT de rseau DGAC s'est réuni le 30 mars 2020 sur un point unique : le COVID-19.


Actualités liées au COVID-19

27/03/2020
Posté dans ATTAAC COVID-19 IEEAC Tous corps TSEEAC UNSA Aviation Civile

La DGAFP a édité des fiches sur les sujets de questionnement des agents. Par ailleurs, le Minsitre en charge des transports a adressé un courrier à l'ensemble du secteur des transports.


Actualités liées au COVID-19

22/03/2020
Posté dans ATTAAC COVID-19 IEEAC Tous corps TSEEAC UNSA Aviation Civile

Q/R employeursagents publics de la DGAFP


Le Directeur Général de la DGAFPa adressé une QR employeurs/agents publics sur un certain nombre de questions concernant la gestion du Coronavirus aux fédérations.
Elle sera également mise en ligne sur le site de la DGAFP ainsi que sur celui dédié à la gestion du Coronavirus.


Lire le document du 17 mars 2020


 


 SUSPENSION DU JOUR DE CARENCE


La suspension du dispositif "jour de carence" pour tous, salariés et agents publics malades pendant cette période d'urgence sanitaire était demandée depuis le début de la crise par l'UNSA Fonction Publique afin de ne pas pénaliser davantage les personnes atteintes du covid-19 et encourager les personnes contaminées à cesser de fréquenter leurs collègues sans précautions particulières.


Depuis le décret du 31 janvier 2020, en cas de confinement, quarantaine, garde d'enfants ou précaution médicale, aucun jour de carence n'était appliqué pour les salariés.


Pour les agents publics, une note circulaire s'appliquait mais ne concernait pas les agents malades, y compris, ceux du coronavirus. Un jour de carence leur était appliqué.


Pour l'UNSA Fonction publique, la santé, la maladie ne pouvaient pas être des objets de sanction financière d'autant que des soignants, des agents publics et des salariés sont mobilisés au service du pays.


La suspension du jour de carence était indispensable et nécessaire.


CT DSAC du 21 janvier 2020

07/02/2020
Posté dans ATTAAC CT DSAC DSAC IEEAC Télégramme Tous corps TSEEAC UNSA Aviation Civile

Dans un contexte de négociations protocolaires, le Comité Technique s’est réuni le mardi 21 janvier 2020.
Voici un compte-rendu traitant des principaux points de cette réunion.


Résultat de la CPE du 26 décembre

06/01/2020
Posté dans ATTAAC AVE CAP IEEAC Tous corps TSEEAC UNSA Aviation Civile

Les résultats de la Commission de Pourvoi aux Emplois du 26 décembre 2019 ont été publiés.


Protocole DGAC 2020-2024 : 1ère réunion plénière

07/11/2019
Posté dans ATTAAC IEEAC Protocole Tous corps TSEEAC UNSA Aviation Civile


Après une première série de réunions bilatérales, une réunion plénière était organisée mercredi 6 novembre 2019 après-midi pour examiner la Version 0 du Protocole DGAC. Sans surprise, comme cela avait été annoncé, cette V0 contenait uniquement les attentes de l'administration.



Un nombre important de ces "mesures" concerne l'organisation du travail, les horaires ... donc portent le danger d'une dégradation des conditions de travail.
Nous estimons même que certaines "mesures" visent à tester nos réactions, étant à la limite de la provocation.


Cette réunion avait pour principal but de lancer le débat, et nous ne sommes pas réellement entrés, encore, en négociations.L'UNSA Aviation Civile a :
- Répété qu'une négociation d'un protocole de 5 ans n'était pas aisée et nécessiterait des efforts accrus en termes de contreparties,
- Demandé que les efforts consentis ces dernières années par les personnels soient reconnus,
- Relevé de forts risques d'amplifier la souffrance au travail et les Risques PsychoSociaux (RPS) qui ne doivent pas être considérés comme de simples "concepts", mais être réellement pris en compte,
- Estimé que les thèmes abordés étaient très « délicats », touchant au « contrat de travail » de certaines catégories de personnels,
- Réaffirmé son refus toute fermeture de service pendant la durée de ce protocole.


L’UNSA Aviation Civile dans son ensemble, et l’UNSA UTCAC en particulier, attend avec impatience la V1 qui doit intégrer les contreparties envisagées par l’administration pour rendre ses exigences acceptables.


CT DO du 7 octobre 2019

14/10/2019
Posté dans ATTAAC CT DO DSNA IEEAC Tous corps TSEEAC UNSA Aviation Civile

Un Comité Technique de la Direction des Oparations DSNA (CT/DO) s'est tenu le 7 octobre 2019.


La création de la licence RQS et de la licence ATREEA officialisées

29/09/2019
Posté dans ATTAAC IEEAC Licence Tous corps TSEEAC UNSA Aviation Civile

Les deux arrêté du 26 septembre 2019 fixant les modalités de délivrance de la licence aménagement du territoire, régulation économique, espace aérien (ATREEA) d'une part, et de la licence réglementation, qualité, sécurité (RQS) d'autre part, ont été publiés au Journal Officiel ce dimanche 29 septembre 2019. Ils entreront en vigueur le 1er octobre, ce qui conduira à la grand-périsation de 144 agents de la DSAC.


C'est le fruit d'un long travail de l'UNSA UTCAC (le premier télégramme sur ce sujet date du 18 janvier 2016) qui a obtenu l'inscription de cette mesure (création de licences) dans le Protocole DGAC 2016-2019, a mené les débats dans le GT16, puis a maintenu la pression dur l'administration pour obtenir qu'elles soient créées dans le cadre de ce Protocole, afin de pouvoir négocier la reconnaissance de celles-ci dès l'ouverture (imminente) des négociations d'un nouveau Protocole DGAC.


CT/Ministériel budgétaire : la Ministre fixe le cap

28/09/2019
Posté dans ATTAAC IEEAC Protocole Tous corps TSEEAC

Le CT M de septembre est traditionnellement dédié à la présentation du Projet de Loi de Finances aux organisations syndicales ...


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