Comité de Suivi du Protocole : 2e réunion

Comité de Suivi du Protocole : 2e réunion

La deuxième réunion du Comité de Suivi du Protocole DGAC 2016-2019 était organisée le lundi 12 décembre 2016.  Un point d’avancement des Groupes de Travail a été fait, l’ensemble des mesures prévues a été passé en revue, et les arrêtés issus du décret RIS ont été examinés, ainsi que le statut TSEEAC et les grilles indiciaires TSEEAC et RTAC obtenues grâce à la transposition de l’accord PPCR signé par l’UNSA.

La deuxième réunion du Comité de Suivi du Protocole DGAC 2016-2019 était organisée le lundi 12 décembre 2016.  Un point d’avancement des Groupes de Travail a été fait, l’ensemble des mesures prévues a été passé en revue, et les arrêtés issus du décret RIS ont été examinés, ainsi que le statut TSEEAC et les grilles indiciaires TSEEAC et RTAC obtenues grâce à la transposition de l’accord PPCR signé par l’UNSA.
Lire le Télégramme N°2016-032 du vendredi 16 decembre 2016

À lire aussi

thumbnail of Télé_2024_016 GS Licences DSAC vdef

GS Licences DSAC du vendredi 4 octobre 2024

Ce Groupe de Suivi Licences DSAC (licences de surveillance, ATREEA et RQS) a permis de …