Att essentiel

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Attachés : l’essentiel
Grille indiciaire PPCR cat. A type
Grille PPCR cat A type
CR du GS Licence de surveillance du 8 novembre 2016
Procédure gestion licence surveillance fev 2017
Décret 2016-907
Bulletin d’adhésion UNSA UTCAC
Décret PPCR Attachés du 10 février 2017
Fiche UTCAC : GT extension licence et mécanisme analogue fonctions régaliennes
Arrêté du 19 avril 2017 : emplois fonctionnels Attachés
Lettre SATSG 17_012 du 15 mai 2017 Attaches
Résumé décision remplacant la a décision missions contraignantes
Arrêt de Conseil d’Etat
Communiqué UNSA suite CHSCT 21 novembre 2017
Courrier UNSA UTCAC / UNSA Administratifs au Directeur Général
 
 

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