DSAC
CT DSAC exceptionnel du 18 septembre 2019
19/09/2019Posté dans ATTAAC CT DSAC DSAC IEEAC Licence Tous corps TSEEAC
Le CT DSAC était réuni le mercredi 18 septembre pour examiner les textes relatifs au rattachement des bureaux DTA SDT1 et SDT3 à la DSAC/Nord déjà discuté en CT/SCR et ceux qui entérinent la création dela licence RQS et de la licence R2.
Mise en oeuvre de la licence RQS
27/05/2019Posté dans ATTAAC CT DSAC DSAC IEEAC Licence Tous corps TSEEAC
Sous l’impulsion directe du Directeur de la DSAC, une première réunion du GS du GT protocolaire n°16 s’est tenue le 22 mai 2019.
Révision du Réglement N°216/2008, ouf !
03/12/2017Posté dans ATTAAC DSAC IEEAC Licence Télégramme Tous corps TSEEAC
Le Parlement européen, la Commission et les Etats membres sont parvenus à un accord en vue de la révision du règlement 216/2008, le Règlement « de base » du Conseil et du Parlement qui crée l’Agence, lui confère ses compétences, précise les éléments essentiels qui servent de base à la rédaction des règles techniques de mise en œuvre (règles de la commission) et spécifie les règles de gouvernance de l’Agence.
Dès 2013, l’UTCAC, lanceur d’alerte, a obligé la DGAC à fixer les « lignes rouges » de cette négociation extrêmement âpre et difficile et a contraint la DSAC à s’organiser en conséquence ! Bien lui en a pris…mais la DGAC, la DSAC et ses agents ont eu chaud !!
